Conservation de nos papiers



Alors, nous nous sommes attaquer au désencombrement de la maison pièces par pièces. Ranger garde de robe. Mais les papiers .... Case-tête ou pas ? Aller un petit coup main. PDF officiel : cliquer ici.

Sinon, rester avec moi, voici un petit récapitulatif personnelle, je préféré garder plus longtemps et être tranquille. Mais pour plus de sécurité vérifier car selon les entreprises ou organisme les délais sont pas les même.

Logement


Indéfinie 

  • Titre de propriété 
  • Les timbres et règlements de copropriété
  • Les factures de travaux, 
  • réparations ou achats d'une certaine importance

10 ans

  • Charges de copropriété 
  • Les devis et marchés des architectes et des entrepreneurs

5 ans

  • Contrat de location 
  • Quittances de loyer
  • Factures d'eau 

1 an

  • Certificat de ramonage 
  • Factures de téléphone / Internet

Banque

5 ans 

  • Bordereau de versement 
  • Talon de chéquier 
  • Relevé de compte 
  • Valeurs mobilières 

2 ans 

  • Prêt à la consommation 
  • Prêt immobilier 

1 an

  • Chèque à encaisser

Immédiatement

  • Tickets de carte bleue

  • Impôts et taxes

  • 4 ans

    • Preuve du paiement des impôts 

    3 ans

    • Déductions fiscales 
    • Impôt sur le revenu 
    • Impôt sur la fortune 
    • Redevance télé 

    1 an 

    • Taxe d'habitation 
    • Taxe foncière
    • Travail

    • Indéfinie 

      • Bulletins de salaire 
      • Contrat de travail 
      • Relevé de la caisse de retraite

      3 ans 

      • Allocations chômage
      • Assurances

      • Indéfinie 

        • Contrats d'assurance décès et d'assurance vie 

        10 ans

        • Dossier de sinistre 

        5 ans 

        • Cotisations d'assurance vie 
        • Contrat habitation et 
        • contrat automobile 
        • Quittances de prime 

        2 ans 

        • Résiliation du contrat 
        • Famille

        • Indéfinie 

          • Contrat de mariage
          •  Jugement de divorce
          •  Donation, succession, testament 
          • Livret de famille 
          • Le livret militaire et les pièces qui le complètent
          • Les diplômes
          • Le contrat de mariage

          30 ans 

          • Reconnaissance de dette 

          5 ans 

          • Pension alimentaire

          2 ans

          • Allocations familiales 

          6 mois

          • Les notes d'hôtel et la justification de leur règlement
          • Les notes de restaurant et de pension et la justification de leur règlement

          Santé

        Indéfinie

        • carte de groupe sanguin (sur soi), 
        • carnets de santé, carnets de vaccinations, 
        • certificats médicaux
        • cartes de Sécurité sociale, 
        • dossiers médicaux : radiographies, analyses, certaines ordonnances...

        2 ans 

        • Bordereau de Sécurité Sociale 

        Automobile

      Indéfinie 

      • Facture d'achat (jusqu'à la fin de garantie)
      • Facture de réparation

      2 ans 

      • Contraventions
      • Contrôle technique

      Honoraires

     30 ans 

    • Avocat 

    10 ans 

    • Mandat à agent immobilier 

    5 ans 

    • Notaire 

    1 an 

    • Huissier

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